MENTIONS LÉGALES

Société Éditrice : Hôtel Brittany
URL : https://hotel-brittany-paris.com/
Société : SAS Hôtel Brittany
Forme Juridique : SAS
Siège social :  3, Rue Saint-Lazare - 75009 PARIS
SIRET : 542 041 835 00019
Capital social : 17 756,00€
RCS : 542 041 835
TVA Intracommunautaire : FR57542041835
Tél: +33 (0)1 48 78 44 50
Email : resa@hotel-brittany-paris.com
Directeur de la publication, Représentant légal : Antoine ARVIS

 

Webmaster/Création site web : MMCréation
URL : www.mmcreation.com
Société : MMCréation
Forme Juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Siège social : 32 avenue de Wagram – 75008 Paris
SIRET : 339 237 992 00047
Capital social : 38 112,00€
RCS : 339 237 992 R.C.S. PARIS
TVA intracommunautaire : FR 76 339 237 992
Email : info@mmcreation.com

Propriété intellectuelle

Le Site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.

Hôtel Brittany est seule habilitée (directement ou par l’effet de licences ou autorisations) à utiliser les éléments composant le Site, les noms de domaine, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits.

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que la consultation et l’utilisation du Site à titre personnel et privé par l’internaute dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile.

La création de tout lien hypertexte renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le Site est interdite sauf autorisation écrite et préalable de Hôtel Brittany, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment. Tout contenu, site internet ou autre ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou vers l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de Hôtel Brittany et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment, éditoriale) concernant l’accès à ces sites et leur contenu.

Disponibilité du site

Hôtel Brittany s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessible de manière permanente le Site, mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir. Hôtel Brittany peut donc interrompre l’accès au Site, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que Hôtel Brittany ne puisse être tenue pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers.

Par ailleurs, Hôtel Brittany ne saurait être tenue pour responsable si des internautes ne parvenaient pas à accéder à tout ou partie du Site du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et non limitativement lié à :

  • une défaillance et/ou un encombrement du réseau Internet,
  • une défaillance des fournisseurs d’accès Internet,
  • une erreur humaine ou d’origine électrique,
  • toute intervention malveillante,
  • tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
  • un cas de force majeure.

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